Traduction française informative des conditions originales en anglais. Cette traduction ne remplace ni ne modifie la version contractuelle enregistrée lors de l’achat. L’autorisation d’afficher cette traduction ne constitue ni une validation juridique ni une adaptation au droit français. Empreinte de l’original contractuel en anglais: sha256:7d69460e2c0e96eadd1afc43f44c1b012eb6fe4819675d1564c8f018f945c468 Empreinte de la traduction française: sha256:e206325ba12de8f4cf0da675d29bb1d187d884f5ecec4b92b64f8ab7ed7f3ec1 EUROPE IN FRAME LICENCE COMMERCIALE ÉTENDUE Version 1.0 1. Octroi de la licence Europe In Frame accorde au titulaire de la licence une licence non exclusive et mondiale pour une utilisation commerciale élargie de la photographie sous licence, sous réserve des présentes conditions et des modalités d'utilisation convenues pour l'achat. 2. Utilisations autorisées La photographie sous licence peut être utilisée pour des campagnes commerciales de plus grande ampleur, une diffusion plus large et des besoins commerciaux étendus dépassant le cadre de la licence commerciale standard. 3. Utilisation commerciale L'utilisation commerciale est autorisée dans les limites convenues de la licence. 4. Mention de l'auteur La mention de l'auteur n'est pas obligatoire, sauf accord distinct. 5. Territoire La licence est valable dans le monde entier, sauf si un autre territoire est enregistré avec la transaction. 6. Revente et redistribution La photographie ne peut être revendue, concédée en sous-licence ni redistribuée en tant que ressource autonome. La propriété de la photographie sous-jacente n'est pas transférée. 7. Propriété Le droit d'auteur et tous les droits de propriété restent acquis au titulaire du droit d'auteur. 8. Étendue complémentaire L'ampleur de la campagne, la diffusion, la durée, les supports ou d'autres exigences d'utilisation étendue peuvent être précisés séparément dans le cadre de la transaction. Les conditions ainsi enregistrées complètent la présente licence. 9. Restrictions La photographie ne peut être utilisée de manière illicite, trompeuse ou au-delà des droits d'utilisation accordés pour la transaction. 10. Version Les présentes sont les conditions de la Licence commerciale étendue, version 1.0. La licence applicable à un achat est la version enregistrée avec la commande correspondante.